Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATTITUDE
CHARBONNEAU Eric

Numéro de dépôt :
1554501
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque LATTITUDE

Déposée le 28 septembre 1989 par CHARBONNEAU Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNEAU Eric, domicilié(e) 28 rue Saint-Lambert, 75015 PARIS - France.

La marque LATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATTITUDE est expirée depuis le 28 septembre 1999.

CHARBONNEAU Eric a également déposé les autres marques suivantes : GALAXY


CHARBONNEAU Eric - 28 rue Saint-Lambert, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Sommiers et, plus généralement, meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes;en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Matelas, enveloppes de matelas, toiles à matelas, couvertures de lit, dessus de lit, linge de lit et, plus généralement, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).